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Directeur de publication : Madame Marie-Hélène FEUILLET
Contact :
TRIGANO MDC – Bat. B Hall 4 – n° 3-5 rue du pont des Halles – 94150 Rungis
Téléphone : 01 46 87 33 70 – Télécopie : 01 45 60 93 27
e-mail : contact.mdc@trigano.fr

Déclaration CNIL

Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (n° 1672450 v 0).

Droits de propriété intellectuelle
Le présent Site constitue une œuvre dont TRIGANO MDC est l’auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du Site ont été assurés par la société Wdirect qui reste titulaire des droit sur ses propres créations.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences sonores animées ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de TRIGANO MDC ou de tiers ayant autorisés TRIGANO MDC à les utiliser.

Les reproductions, sur support papier ou informatique, du Site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle.

Droits et propriétés

Droits de propriété intellectuelle
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Droits des marques
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Données personnelles
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